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Marques déposées par PINEL YVAN
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CREME DE CAFE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREME DE CAFE
PINEL YVAN

Numéro de dépôt :
96655053
Date de dépôt :
06/12/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/12/2006

Présentation de la marque CREME DE CAFE

Déposée le 6 décembre 1996 par PINEL YVAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CREME DE CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est PINEL YVAN, domicilié(e) LE HAUT REFREN CHEMIN DE LA COUR, 83680 LA GARDE-FREINET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PINEL YVAN - France.

La marque CREME DE CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREME DE CAFE est expirée depuis le 6 décembre 2006.

PINEL YVAN a également déposé les autres marques suivantes : CREME DE VIN , CONFIT DE CAFE , CONFIT DE VIN , CREME DU VIGNERON


PINEL YVAN - LE HAUT REFREN CHEMIN DE LA COUR, 83680 LA GARDE-FREINET - France


PINEL YVAN - France


Inscription le 9 juillet 2001 - Rejet partiel n°326477 - Publication au BOPI 2001-07-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-21

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Café, pâtisserie et confiserie, glace comestible, sauce (condiments) Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des crèmes de café).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.